Conditions d’utilisation

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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION ET DE VENTE

PRÉSENTATION GÉNÉRALE

Bienvenue sur REAL RUSSIAN HAIR !

Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent REAL RUSSIAN HAIR, nom commercial de :

SERENDAB GmbH
Lettenstrasse 9
6343 Rotkreuz
Suisse
IDE : CHE-329.951.076

REAL RUSSIAN HAIR exploite cette boutique et ce site Internet, ainsi que l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous proposer, en tant que client, une expérience d’achat sélectionnée et adaptée (les « Services »).

REAL RUSSIAN HAIR utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.

Les présentes Conditions générales, ainsi que toutes les politiques auxquelles elles font référence (les « Conditions générales » ou « Conditions »), définissent vos droits et obligations lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales. Elles contiennent des informations importantes concernant vos droits et comprennent notamment des dispositions relatives aux garanties et aux limitations de responsabilité.

En visitant, utilisant ou interagissant avec nos Services, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions générales ainsi que par notre Politique de confidentialité, disponible à l’adresse :

/policies/privacy-policy

Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions générales ou notre Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services ni y accéder.

SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE CLIENT

En acceptant les présentes Conditions générales, vous déclarez avoir atteint au minimum l’âge de la majorité dans votre État, pays, province ou lieu de résidence.

Vous acceptez également, le cas échéant, que les mineurs dont vous êtes responsable puissent utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, notamment pour accéder à nos boutiques en ligne, les consulter ou acheter les produits ou services que nous proposons, certaines informations peuvent vous être demandées, notamment votre adresse e-mail ainsi que vos informations de facturation, de paiement et de livraison.

Vous garantissez que toutes les informations que vous nous fournissez sont exactes, actuelles et complètes et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour nous les communiquer.

Vous êtes seul responsable de la confidentialité et de la sécurité des identifiants de votre compte ainsi que de toute activité effectuée par l’intermédiaire de celui-ci.

Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

SECTION 2 – NOS PRODUITS

Nous mettons tout en œuvre pour présenter nos produits et services de manière aussi fidèle que possible dans nos boutiques en ligne.

Toutefois, les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer de leur rendu sur votre écran en fonction notamment du type d’appareil utilisé, de ses paramètres et de sa configuration.

Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité d’un produit ou service acheté corresponde exactement à vos attentes ou soit strictement identique à sa représentation sur notre boutique en ligne.

Les descriptions des produits peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.

Nous nous réservons le droit de cesser de commercialiser un produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de produits proposées à certaines personnes, régions géographiques ou juridictions, au cas par cas.

SECTION 3 – COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous formulez une offre d’achat.

REAL RUSSIAN HAIR se réserve le droit d’accepter ou de refuser une commande dans les limites autorisées par la législation applicable.

Votre commande n’est considérée comme acceptée qu’après confirmation de notre part.

Le paiement doit être reçu et traité avant l’acceptation définitive de la commande.

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la valider. Une fois celle-ci acceptée et préparée, nous pouvons ne plus être en mesure d’accepter une demande de modification ou d’annulation.

Si nous refusons, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer en utilisant l’adresse e-mail, l’adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone communiqués lors de la commande.

Les retours et échanges sont régis exclusivement par notre Politique de remboursement et de retour, disponible à l’adresse :

/policies/refund-policy

Vous déclarez et garantissez que les achats réalisés en qualité de consommateur sont destinés à votre usage personnel ou familial et non à une revente commerciale.

Les clients professionnels sont soumis, le cas échéant, aux conditions B2B applicables.

SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION

Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis.

Le prix facturé pour un produit ou service correspond au prix applicable au moment où la commande est passée et figure dans l’e-mail de confirmation de commande.

Sauf indication contraire expresse, les éventuels frais de livraison, de manutention, de douane, d’importation et taxes applicables sont traités conformément aux informations affichées lors de la commande et à notre Politique d’expédition et de livraison.

Les prix proposés sur nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux proposés dans des points de vente physiques ou par des boutiques ou revendeurs tiers.

Nous pouvons ponctuellement proposer des promotions soumises à des conditions spécifiques. En cas de contradiction entre les conditions d’une promotion et les présentes Conditions générales, les conditions spécifiques de la promotion prévalent pour ladite promotion.

Vous vous engagez à fournir des informations d’achat, de paiement et de compte exactes, complètes et à jour.

Vous vous engagez également à mettre rapidement à jour les informations nécessaires à la réalisation de vos transactions et à nos communications avec vous.

Vous garantissez que les informations relatives au moyen de paiement que vous utilisez sont exactes et que vous êtes autorisé à utiliser ce moyen de paiement.

SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous livrons exclusivement en Suisse ainsi que dans les pays européens suivants :

France, Allemagne, Autriche, Belgique et Luxembourg.

Les commandes comportant une adresse de livraison située en dehors de ces pays ne peuvent pas être acceptées.

Les délais de livraison communiqués sont indicatifs, sauf lorsqu’un délai précis constitue un engagement légal ou contractuel.

Nous ne pouvons être tenus responsables des retards imputables au transporteur, aux formalités douanières ou à des événements échappant raisonnablement à notre contrôle, sous réserve des droits impératifs dont bénéficie le consommateur.

Les conditions détaillées relatives aux expéditions, délais, taxes, formalités douanières et livraisons sont précisées dans notre Politique d’expédition et de livraison.

SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos Services, notamment les marques, noms commerciaux, textes, présentations, images, éléments graphiques, avis produits, vidéos, contenus audio, designs ainsi que leur sélection et leur organisation, appartiennent à REAL RUSSIAN HAIR, à ses sociétés affiliées ou à ses concédants de licence.

Ils sont protégés par les législations suisse, européenne et internationale relatives notamment aux droits d’auteur, aux marques, aux dessins et modèles et aux autres droits de propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales.

Sauf autorisation écrite préalable de notre part, vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre les contenus de nos Services.

Aucune disposition des présentes Conditions ne peut être interprétée comme vous accordant une licence ou un quelconque droit sur les brevets, marques, droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle appartenant à REAL RUSSIAN HAIR, Shopify ou à un tiers.

Les noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans de REAL RUSSIAN HAIR constituent des marques ou signes distinctifs appartenant à REAL RUSSIAN HAIR ou à leurs titulaires respectifs.

SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS

Dans le cadre des Services, nous pouvons vous donner accès à des outils proposés par des tiers sur lesquels nous n’exerçons pas nécessairement de contrôle.

L’accès à ces outils est fourni « en l’état » et « selon disponibilité », sous réserve des garanties légales qui ne peuvent être exclues.

Toute utilisation d’outils optionnels proposés par l’intermédiaire du site relève de votre choix. Nous vous recommandons de consulter les conditions applicables établies par les fournisseurs tiers concernés.

Nous pouvons également proposer à l’avenir de nouvelles fonctionnalités, de nouveaux outils ou de nouvelles ressources. Ceux-ci feront partie des Services et seront soumis aux présentes Conditions générales.

SECTION 8 – LIENS VERS DES TIERS

Les Services peuvent contenir des contenus ou liens hypertextes vers des sites Internet fournis ou exploités par des tiers.

Nous ne sommes pas responsables du contenu, de l’exactitude ou des pratiques de sites tiers indépendants que vous choisissez de consulter.

Lorsque vous quittez nos Services pour accéder à un site tiers, vous le faites sous votre responsabilité.

Nous ne sommes pas responsables des dommages résultant directement des produits, services, ressources ou contenus proposés par des tiers indépendants, sous réserve de la législation impérative applicable.

Veuillez consulter attentivement les politiques et conditions des tiers avant d’effectuer une transaction avec eux.

Les réclamations relatives aux produits ou services proposés directement par un tiers doivent être adressées au tiers concerné.

SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY

REAL RUSSIAN HAIR utilise Shopify comme infrastructure technologique permettant de fournir les Services.

Toutefois, les ventes réalisées dans notre boutique sont conclues directement entre le client et REAL RUSSIAN HAIR / SERENDAB GmbH.

Shopify n’est pas le vendeur des produits REAL RUSSIAN HAIR.

Les droits dont vous disposez concernant votre achat doivent donc être exercés auprès de REAL RUSSIAN HAIR, sans préjudice des éventuelles responsabilités propres de Shopify concernant ses propres services.

SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les données personnelles que nous collectons par l’intermédiaire des Services sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité :

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Certaines données personnelles peuvent également être traitées par Shopify conformément à sa propre politique de confidentialité.

Dans la mesure où les Services sont hébergés ou fournis au moyen de Shopify, Shopify peut collecter et traiter certaines informations relatives à votre accès et à votre utilisation des Services.

Les données transmises par l’intermédiaire de nos Services peuvent également être communiquées à Shopify ainsi qu’à certains prestataires nécessaires à la fourniture des Services, y compris lorsque ceux-ci sont situés dans d’autres pays.

Notre Politique de confidentialité fournit davantage d’informations concernant ces traitements et les éventuels transferts internationaux de données.

SECTION 11 – AVIS, COMMENTAIRES ET CONTRIBUTIONS

Lorsque vous nous transmettez volontairement des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions ou autres contenus (« Contributions »), vous nous accordez, dans la mesure autorisée par la législation applicable, une licence permettant de les utiliser, reproduire, adapter, publier, distribuer et afficher dans le cadre de notre activité et de la promotion de nos Services.

Vous garantissez que :

vous êtes titulaire des droits nécessaires sur les Contributions transmises ;
vous avez indiqué toute rémunération ou incitation éventuellement reçue en contrepartie de votre avis ;
vos Contributions respectent les présentes Conditions et la législation applicable.

Nous pouvons modérer ou supprimer les Contributions qui seraient notamment illicites, menaçantes, diffamatoires, obscènes ou qui porteraient atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou aux droits de tiers.

Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l’identité d’une autre personne ou induire en erreur REAL RUSSIAN HAIR ou des tiers concernant l’origine de vos Contributions.

Vous restez responsable du contenu que vous publiez et de son exactitude.

SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Certaines informations présentes sur les Services peuvent occasionnellement contenir des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions concernant notamment :

les descriptions de produits ;
les prix ;
les promotions ;
les offres ;
les frais d’expédition ;
les délais de livraison ;
la disponibilité des produits.

Nous nous réservons le droit de corriger les erreurs, inexactitudes ou omissions et de mettre à jour les informations.

Lorsqu’une erreur affecte une commande déjà passée, nous appliquerons les règles contractuelles et les dispositions impératives de protection des consommateurs applicables.

SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez utiliser les Services qu’à des fins licites.

Il est notamment interdit d’utiliser directement ou indirectement les Services :

à des fins illégales ou malveillantes ;
pour enfreindre une réglementation ou une loi applicable ;
pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ;
pour harceler, menacer, diffamer ou porter préjudice à une personne ;
pour transmettre volontairement des informations fausses ou trompeuses ;
pour envoyer des communications non sollicitées ou du spam ;
pour usurper l’identité d’une personne ou d’une organisation ;
pour compromettre la sécurité ou le fonctionnement des Services.

Il est également interdit notamment :

de transmettre des virus ou codes malveillants ;
de reproduire ou exploiter illicitement tout ou partie des Services ;
de collecter illicitement les données personnelles de tiers ;
de pratiquer du phishing ou d’autres techniques frauduleuses ;
de contourner les dispositifs de sécurité du site.

Nous pouvons suspendre ou fermer un compte en cas de violation des présentes Conditions, dans les limites autorisées par la législation applicable.

SECTION 14 – RÉSILIATION

Nous pouvons mettre fin ou suspendre votre accès aux Services en cas de violation des présentes Conditions ou lorsque la législation applicable nous y autorise.

Les obligations qui, par leur nature, doivent continuer à produire leurs effets après la résiliation resteront applicables, notamment celles relatives à la propriété intellectuelle, aux Contributions, à la responsabilité, à la divisibilité, au droit applicable et à la protection des données.

SECTION 15 – GARANTIES

Les informations publiées sur les Services sont fournies à titre général.

Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et actualisées, mais certaines informations peuvent comporter des erreurs ou devenir obsolètes.

Aucune disposition des présentes Conditions n’a pour objet d’exclure ou de limiter une garantie légale ou un droit impératif dont bénéficie un consommateur lorsque cette exclusion ou limitation est interdite par la législation applicable.

SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans toute la mesure autorisée par la législation applicable, REAL RUSSIAN HAIR, SERENDAB GmbH, leurs dirigeants, employés, partenaires, prestataires et concédants de licence ne peuvent être tenus responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l’utilisation des Services.

Cette limitation ne s’applique pas lorsqu’une telle exclusion ou limitation est interdite par une disposition légale impérative.

En particulier, aucune disposition des présentes Conditions ne limite les droits impératifs accordés aux consommateurs par le droit suisse ou par les règles de protection des consommateurs applicables dans leur pays de résidence.

SECTION 17 – INDEMNISATION

Dans les limites autorisées par la loi, vous pouvez être tenu responsable des pertes ou dommages causés à REAL RUSSIAN HAIR en raison :

d’une violation des présentes Conditions ;
d’une violation de la législation applicable ;
d’une atteinte aux droits d’un tiers ;
d’une utilisation illicite des Services.

Cette disposition ne limite pas les droits impératifs dont bénéficient les consommateurs.

SECTION 18 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions générales est déclarée illégale, nulle ou inapplicable, elle sera appliquée dans toute la mesure autorisée par la législation applicable.

La partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions sans affecter la validité des autres dispositions.

SECTION 19 – RENONCIATION ET INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions ainsi que les politiques et règles publiées sur notre site constituent l’accord applicable à l’utilisation des Services et remplacent les versions antérieures portant sur le même objet, sous réserve des contrats individuels et droits impératifs applicables.

SECTION 20 – CESSION

Vous ne pouvez pas transférer ou céder les droits et obligations découlant des présentes Conditions sans notre accord écrit préalable, sauf lorsque la loi vous autorise à le faire.

Nous pouvons transférer les présentes Conditions ou certains de nos droits et obligations dans le cadre notamment d’une réorganisation, d’une cession d’activité ou d’une opération similaire, sous réserve des droits impératifs dont vous bénéficiez.

SECTION 21 – DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Conditions générales ainsi que les contrats conclus dans le cadre de nos Services sont régis par le droit matériel suisse, à l’exclusion de ses règles de conflit de lois et de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM/CISG).

Sous réserve des règles impératives applicables en matière de protection des consommateurs, les tribunaux ordinaires du siège social de SERENDAB GmbH, à Rotkreuz, canton de Zoug, Suisse, sont compétents.

Lorsqu’une législation impérative de protection des consommateurs vous accorde le droit de saisir les tribunaux de votre lieu de résidence ou d’y être poursuivi, ce droit demeure applicable.

SECTION 22 – TITRES

Les titres des différentes sections sont utilisés uniquement afin de faciliter la lecture des présentes Conditions et n’en modifient ni le sens ni la portée.

SECTION 23 – MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des présentes Conditions générales sur cette page.

Nous nous réservons le droit de modifier ou remplacer tout ou partie des présentes Conditions en publiant une nouvelle version sur notre site.

Lorsque la législation applicable l’exige, nous vous informerons des modifications substantielles par un moyen approprié.

Les modifications prendront effet à la date indiquée dans la notification ou, à défaut, conformément à la législation applicable.

SECTION 24 – COORDONNÉES

Pour toute question concernant les présentes Conditions générales :

SERENDAB GmbH
REAL RUSSIAN HAIR

Lettenstrasse 9
6343 Rotkreuz
Suisse

E-mail : contact@realrussianhair.com
Téléphone : +41 76 490 88 22
IDE : CHE-329.951.076

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